Déposée le 8 juin 2004 par MARTIN Sylvie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PILOTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est MARTIN Sylvie domicilié(e) 7, rue des Lilas,92700 COLOMBES - 92700 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Sylvie domicilié(e) 7, rue des Lilas,92700 COLOMBES - 92700 - France.
La marque PILOTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3297405.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOTI est expirée depuis le 8 juin 2014.
MARTIN Sylvie - 7, rue des Lilas,92700 COLOMBES - 92700 - France
MARTIN Sylvie - 7, rue des Lilas,92700 COLOMBES - 92700 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Peintures ; peintures décoratives. Meubles, objets d'art en bois, glaces, cadres. Tissus, linges de lit, linges de maison, linges de table, linges de bain. Passementeries, broderies, articles décoratifs pour la chevelure.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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