Marque enregistrée - Marque en vigueur

APEROBAL
M. MARTIN Stephen, Agissant pour le compte de la société APEROBAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4277355
Date de dépôt :
03/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/06/2026
APEROBAL de MARTIN Stephen

Présentation de la marque APEROBAL

Déposée le 3 juin 2016 par monsieur MARTIN Stephen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APEROBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur MARTIN Stephen domicilié(e) 49 rue de l'Egalité - 94500 - CHAMPIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grenier Pierre, ALW domicilié(e) 14 avenue Stéphane Mallarmé - 75017 - PARIS - France.

La marque APEROBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APEROBAL arrivera à expiration en date du 3 juin 2026.

MARTIN Stephen a également déposé les autres marques suivantes : A la Française


M. MARTIN Stephen, Agissant pour le compte de la société APEROBAL en cours de formation - 49 rue de l'Egalité - 94500 - CHAMPIGNY - France


M. Grenier Pierre, ALW - 14 avenue Stéphane Mallarmé - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.