Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PUBLICART
Numéro de dépôt :
1754572
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2001
Présentation de la marque PUBLICART
Déposée le 20 décembre 1991 par madame MARTIN Simonne née SANTELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PUBLICART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PUBLICART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PUBLICART est expirée depuis le 20 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10