Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CYCLONOTE
M. Martin SERVILLAT
M. Xavier PHILIPPE

Numéro de dépôt :
4165561
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CYCLONOTE de Martin SERVILLAT

Présentation de la marque CYCLONOTE

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par monsieur Martin SERVILLAT et monsieur Xavier PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CYCLONOTE »

Les déposants sont monsieur Martin SERVILLAT domicilié(e) 21bis rue docteur Rafin - 69009 - Lyon - France et monsieur Xavier PHILIPPE domicilié(e) 35 rue Hector Berlioz - 69009 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin SERVILLAT domicilié(e) 21bis rue docteur Rafin - 69009 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Martin SERVILLAT a également déposé les autres marques suivantes : cyclonote


M. Martin SERVILLAT - 21bis rue docteur Rafin - 69009 - Lyon - France

M. Xavier PHILIPPE - 35 rue Hector Berlioz - 69009 - Lyon - France


M. Martin SERVILLAT - 21bis rue docteur Rafin - 69009 - Lyon - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677175 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Matériel pour les artistes.