Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENGELE Martin SAS
MARTIN SENGELE S.A. PRODUITS LAITIERS, SA à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3742214
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2020
SENGELE Martin SAS de MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS

Présentation de la marque SENGELE Martin SAS

Déposée le 31 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENGELE Martin SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS domicilié(e) 17, Rue du Sendenbach - 68380 - MUHLBACH SUR MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque SENGELE Martin SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENGELE Martin SAS est expirée depuis le 31 mai 2020.

MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS a également déposé les autres marques suivantes : LOW COST , DER KLEINE WEINLESER KASE AUS FRANKREICH , KRAUTER ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH , LE PETIT BRASSEUR , VALMARTIN Fromager – Affineur depuis 1840 , LA VACHE FAVORITE , , KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH , PETIT CUIVRE ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH MIT PARRIKA , PETERSILIE, KNOBLAUCH , Moitié-Moitié


MARTIN SENGELE S.A. PRODUITS LAITIERS, SA à Conseil d'Administration - 17, Rue du Sendenbach - 68380 - MUHLBACH SUR MUNSTER - France - SIREN 916220882


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 9 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°586272 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Munster ” ou “ Munster Gerome ”.