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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS
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BELLA STELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLA STELLA
MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3233103
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
25/06/2023
BELLA STELLA de MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS

Présentation de la marque BELLA STELLA

Déposée le 25 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « BELLA STELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS domicilié(e) 17, rue du Sendenbach - 68380 - MUHLBACH SUR MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 916 220 882 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque BELLA STELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLA STELLA est expirée depuis le 25 juin 2023.

MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS a également déposé les autres marques suivantes : LOW COST , DER KLEINE WEINLESER KASE AUS FRANKREICH , KRAUTER ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH , LE PETIT BRASSEUR , VALMARTIN Fromager – Affineur depuis 1840 , LA VACHE FAVORITE , , KUMMEL ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH , PETIT CUIVRE ELSASSICHER KASE AUS FRANKREICH MIT PARRIKA , PETERSILIE, KNOBLAUCH , Moitié-Moitié


MARTIN SENGELE PRODUITS LAITIERS, Société par actions simplifiée - 17, rue du Sendenbach - 68380 - MUHLBACH SUR MUNSTER - France - SIREN 916220882


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Inscription le 9 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°586271 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2532970 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 13 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786940 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-13

Produits laitiers, beurre, crème de beurre, crème (produit laitier), crème fouettée, fromages, yaourts, caséine à usage alimentaire, lait, petit lait, boissons lactées, œufs, œufs en poudre, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de poissons ou de viande. Pizzas, tartes, sandwichs, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, mets à base de farine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.