Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCART SPORT EXHAUSTS SOUND & POWER GIVE A SOUL TO YOURCAR
Monsieur Martin SCART Cidex 32

Numéro de dépôt :
3285712
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
SCART SPORT EXHAUSTS SOUND & POWER GIVE A SOUL TO YOURCAR de Martin SCART Cidex 32

Présentation de la marque SCART SPORT EXHAUSTS SOUND & POWER GIVE A SOUL TO YOURCAR

Déposée le 14 avril 2004 par monsieur Martin SCART Cidex 32 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCART SPORT EXHAUSTS SOUND & POWER GIVE A SOUL TO YOURCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est monsieur Martin SCART Cidex 32 domicilié(e) 23 rue de Rozières,60800 FRESNOY LE LUAT - 60800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Martin SCART Cidex 32 domicilié(e) 23 rue de Rozières,60800 FRESNOY LE LUAT - 60800 - France.

La marque SCART SPORT EXHAUSTS SOUND & POWER GIVE A SOUL TO YOURCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCART SPORT EXHAUSTS SOUND & POWER GIVE A SOUL TO YOURCAR est expirée depuis le 14 avril 2014.


Monsieur Martin SCART Cidex 32 - 23 rue de Rozières,60800 FRESNOY LE LUAT - 60800 - France


Monsieur Martin SCART Cidex 32 - 23 rue de Rozières,60800 FRESNOY LE LUAT - 60800 - France


Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401847 - Publication au BOPI 2004-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

– pots d'échappement pour moteurs. – pots catalytique. – service d'instalation et de réparation de pots d'échappements.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.