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Marques déposées par monsieur Martin SAUNIER-PLUMAZ
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ARTEO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEO
M. Martin SAUNIER-PLUMAZ

Numéro de dépôt :
4046540
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
ARTEO de Martin SAUNIER-PLUMAZ

Présentation de la marque ARTEO

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par monsieur Martin SAUNIER-PLUMAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Martin SAUNIER-PLUMAZ domicilié(e) Batiment A, 52 Chemin du Vinay - 38360 - Sassenage - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin SAUNIER-PLUMAZ domicilié(e) Batiment A, 52 Chemin du Vinay - 38360 - Sassenage - France.

La marque ARTEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046540.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEO est expirée depuis le 13 novembre 2023.


M. Martin SAUNIER-PLUMAZ - Batiment A, 52 Chemin du Vinay - 38360 - Sassenage - France


M. Martin SAUNIER-PLUMAZ - Batiment A, 52 Chemin du Vinay - 38360 - Sassenage - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 28 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641556 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.