Marque expirée - Marque en non vigueur
RATAFIA DE FIGUE
Numéro de dépôt :
3376098
Date de dépôt :
22/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/08/2015
Présentation de la marque RATAFIA DE FIGUE
Déposée le 22 août 2005 par MARTIN-SANTI Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RATAFIA DE FIGUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATAFIA DE FIGUE est expirée depuis le 22 août 2015.
MARTIN-SANTI Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435581 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39