Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fun Science
M. Martin Rodriguez Santiago

Numéro de dépôt :
4057596
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
Fun Science de Martin Rodriguez Santiago

Présentation de la marque Fun Science

Déposée le 23 décembre 2013 par monsieur Martin Rodriguez Santiago auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Fun Science » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Martin Rodriguez Santiago domicilié(e) Bajo A, 30 Avenida de Alberto Alcocer - 28016 - MADRID - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Menguy Gilles domicilié(e) 9 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France.

La marque Fun Science a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fun Science est expirée depuis le 23 décembre 2023.


M. Martin Rodriguez Santiago - Bajo A, 30 Avenida de Alberto Alcocer - 28016 - MADRID - Espagne


M. Menguy Gilles - 9 rue de Téhéran - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633146 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633145 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 23 mars 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°665467 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Produits de l'imprimerie, imprimés ; journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons ; taille-crayons ; trousses à dessin ; agrafeuses ; agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ;

Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ;

Edition de textes (autres que publicitaires) ; d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres.