Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arc-ID ARCHITECTURE
M. MARTIN Régis, Agissant pour le compte de la société Arc-ID Architecture en cours de formation

Numéro de dépôt :
3990920
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2023
Arc-ID ARCHITECTURE de MARTIN Régis

Présentation de la marque Arc-ID ARCHITECTURE

Déposée le 18 mars 2013 par monsieur MARTIN Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Arc-ID ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est monsieur MARTIN Régis domicilié(e) Villa BAVARIA, 5 Corniche de LYON - 83820 - LE RAYOL-CANADEL SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Régis domicilié(e) Villa BAVARIA, 5 Corniche de LYON - 83820 - LE RAYOL-CANADEL SUR MER - France.

La marque Arc-ID ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc-ID ARCHITECTURE est expirée depuis le 18 mars 2023.


M. MARTIN Régis, Agissant pour le compte de la société Arc-ID Architecture en cours de formation - Villa BAVARIA, 5 Corniche de LYON - 83820 - LE RAYOL-CANADEL SUR MER - France


M. MARTIN Régis - Villa BAVARIA, 5 Corniche de LYON - 83820 - LE RAYOL-CANADEL SUR MER - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ;

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques et techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).