Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE GINOUX
Numéro de dépôt :
951385
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE GINOUX
Déposée le 5 avril 1976 par monsieur Martin (Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE GINOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE GINOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE GINOUX est expirée depuis le 5 avril 1986.
Martin (Raoul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509