Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUX-FLEUR MOQUEUR
MARTIN Pierre Marie

Numéro de dépôt :
1432151
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1996
CHOUX-FLEUR MOQUEUR de MARTIN Pierre Marie

Présentation de la marque CHOUX-FLEUR MOQUEUR

Déposée le 19 septembre 1986 par MARTIN Pierre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOUX-FLEUR MOQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Pierre Marie, domicilié(e) 1387, rue de l'Eglise, 76230 BOISGUILLAUME. - France.

La marque CHOUX-FLEUR MOQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUX-FLEUR MOQUEUR est expirée depuis le 19 septembre 1996.

MARTIN Pierre Marie a également déposé les autres marques suivantes : MACHE JOYEUSE , PLUS MIEUX , NOUVELLE ERE , DIABLOTINE , ROSEE DU JOUR , CELERI FRINGANT , RADIS COMPLICE , INTRE PIDE HARMONIE , NOUVELLE CONQUETE , SALADE ENCHANTEE


MARTIN Pierre Marie - 1387, rue de l'Eglise, 76230 BOISGUILLAUME. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Produits alimentaires à base de légumes frais prêts à l'emploi, assaisonnés ou non, crus ou cuits ou deshydratés accompagnés ou non de viandes ou de poissons, de sauce et/ou d'épices, conservés sous vide, sous gaz ou en conserve à température ambiante, en froid positif ou en surgelé.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.