Déposée le 19 septembre 1986 par MARTIN Pierre Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHOUX-FLEUR MOQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MARTIN Pierre Marie, domicilié(e) 1387, rue de l'Eglise, 76230 BOISGUILLAUME. - France.
La marque CHOUX-FLEUR MOQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN Pierre Marie - 1387, rue de l'Eglise, 76230 BOISGUILLAUME. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Produits alimentaires à base de légumes frais prêts à l'emploi, assaisonnés ou non, crus ou cuits ou deshydratés accompagnés ou non de viandes ou de poissons, de sauce et/ou d'épices, conservés sous vide, sous gaz ou en conserve à température ambiante, en froid positif ou en surgelé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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