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Marques déposées par MARTIN Peter
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IMMOVILLAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMOVILLAGE
MARTIN Peter, Henri, Antoine

Numéro de dépôt :
3046856
Date de dépôt :
10/08/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/08/2010

Présentation de la marque IMMOVILLAGE

Déposée le 10 août 2000 par MARTIN Peter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMMOVILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est MARTIN Peter, Henri, Antoine, domicilié(e) Le Thoron, 04200 CHATEAUNEUF VAL ST DONAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Peter - France.

La marque IMMOVILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOVILLAGE est expirée depuis le 10 août 2010.

MARTIN Peter a également déposé les autres marques suivantes : BLEU-DE-PROVENCE , FONDATION GUSTAVE EIFFEL , CRENO


MARTIN Peter, Henri, Antoine - Le Thoron, 04200 CHATEAUNEUF VAL ST DONAT - France


MARTIN Peter - France


Inscription le 28 février 2002 - Rejet partiel n°341810 - Publication au BOPI 2002-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

- Photographie.