Marque expirée - Marque en non vigueur

CROSS FRENCHY
MARTIN PERAL REMY

Numéro de dépôt :
3423029
Date de dépôt :
13/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2016
CROSS FRENCHY de MARTIN PERAL REMY

Présentation de la marque CROSS FRENCHY

Déposée le 13 avril 2006 par MARTIN PERAL REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROSS FRENCHY »

Le déposant est MARTIN PERAL REMY domicilié(e) 7 ROUTE DE GUIGNEVILLE,91590 LA FERTÉ-ALAIS - 91590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN PERAL REMY domicilié(e) 7 ROUTE DE GUIGNEVILLE,91590 LA FERTÉ-ALAIS - 91590 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROSS FRENCHY est expirée depuis le 13 avril 2016.


MARTIN PERAL REMY - 7 ROUTE DE GUIGNEVILLE,91590 LA FERTÉ-ALAIS - 91590 - France


MARTIN PERAL REMY - 7 ROUTE DE GUIGNEVILLE,91590 LA FERTÉ-ALAIS - 91590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-37

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, ceintures (habillement) gants (habillement), bonneterie. Lunettes (optiques) ; articles de lunetterie : étuis à lunettes. Sacs à main, à dos à roulettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.