Déposée par voie électronique le 5 avril 2016 par monsieur Martin PELISSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ILLITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-17 du 29 avril 2016.
Le déposant est monsieur Martin PELISSARD domicilié(e) 20 rue des Cordeliers - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque ILLITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262232.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLITY arrivera à expiration en date du 5 avril 2026.
M. Martin PELISSARD - 20 rue des Cordeliers - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France
SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 19 août 2016 - Retrait partiel n°678015 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-19
Biberons ; tétines de biberons, tétines (sucettes) ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; cuillères et biberons pour médicaments ; ceintures de grossesse ; tire-lait ; mouche-bébés ; thermomètres à usage médical ; filets ombilicaux, bandes ombilicales ; articles orthopédiques ; alèses, coussins à usage médical, matelas à langer à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de cuisson ; baignoires (à l'exception des baignoires d'oiseaux) ; chauffe-biberons électriques ; stérilisateurs pour biberons ; lampes d'éclairage ; veilleuses (lampes) pour enfants ; bouillottes ; humidificateurs d'air ; sièges de toilette pour enfants ;
Landaus, bâches de voitures d'enfants ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; voitures d`enfants, poussettes, landaus ; capotes de poussettes, housses de protection pour poussettes, ombrelles à fixer sur des poussettes, parapluies à fixer sur des poussettes, filets pour poussettes ; lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; ceintures et harnais de sécurité pour sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; rétroviseurs intérieurs, pare-soleils pour automobiles, cale-tête pour véhicules ; porte-enfants pour bicyclettes ;
Meubles ; chaises hautes, lits pour enfants, lits pour bébés, barrières de lits, parcs pour bébés et jeunes enfants, entourages de lit, couffins, matelas, tables et commodes à langer, commodes, tables, armoires, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), glaces (miroirs), cadres, oreillers, coussins, berceaux, sièges, sièges pliants, sièges basculants, sièges à roulettes, porte-vêtements (meubles), portemanteaux (meubles), casiers pour biberons, trotteurs pour enfants, coffres à jouets ; lits pliants, lits transportables, paniers non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, tables de toilette, travailleuses (meubles), corbeilles en osier, transats pour enfants, cintres ; arrêts non métalliques pour portes, placards et tiroirs ; protections non métalliques pour coins de table ;
Linge de lit et de maison ; linge de table non en papier ; parures de landaus et de lits, draps, draps de bain, gants de toilette, serviettes de table en matières textiles, couvertures de lit et de table ; draps, taies d'oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes et gants de toilette en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; pieds de lit (textile), ciels de lit (textile), parures de berceaux ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; chapellerie ; articles chaussants ; layettes, couches en matières textiles, couches-culottes ; bavoirs et bavettes non en papier, bavoirs en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; peluches (jouets) ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ; vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; jeux éducatifs, mobiles musicaux (jouets), tapis d'éveil (jouets), hochets, piscines gonflables (articles de jeu).
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