Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croc'o Sel
MARTIN Paul Arthur

Numéro de dépôt :
3223156
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
Croc\'o Sel de MARTIN Paul Arthur

Présentation de la marque Croc'o Sel

Déposée le 30 avril 2003 par MARTIN Paul Arthur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Croc'o Sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est MARTIN Paul Arthur domicilié(e) 3, rue Georgi DIMITROV, ZI N° 1,97420 Le Port - 97420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Christian LEJET domicilié(e) 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque Croc'o Sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223156.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croc'o Sel est expirée depuis le 30 avril 2013.

MARTIN Paul Arthur a également déposé les autres marques suivantes : Grain d'sel , TI-SEL


MARTIN Paul Arthur - 3, rue Georgi DIMITROV, ZI N° 1,97420 Le Port - 97420 - France


Cabinet Christian LEJET - 69, rue Victor Hugo,92400 Courbevoie - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Viande, poisson, volaille et gibier, frais, congelés ou surgelés ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, congélés, surgélés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.