Déposée le 8 février 1999 par MARTIN Patrick et VERBEUREN Dirk
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCARVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Les déposants sont MARTIN Patrick, domicilié(e) 28, rue Paul Bert, 54220 Malzéville - France et VERBEUREN Dirk, domicilié(e) 94, rue de la Colline - #5298, 54000 Nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Patrick - France.
La marque SCARVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99774312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN Patrick - 28, rue Paul Bert, 54220 Malzéville - France
VERBEUREN Dirk - 94, rue de la Colline - #5298, 54000 Nancy - France
MARTIN Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Appareils pour l'enregistrement La transmission La reproduction du son ou des images Supports d'enregistrement magnétiques Disques acoustiques Disques optiques Appareils et instruments cinématographiques Instruments de musique Services d'orchestres Productions de spectacles, de films Agences pour artistes Production d'enregistrements musicaux, de disques acoustiques et optiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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