Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GROTTE AUX OURS
MARTIN PATRICK
SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE

Numéro de dépôt :
96617376
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque LA GROTTE AUX OURS

Déposée le 19 mars 1996 par MARTIN PATRICK et SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA GROTTE AUX OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Les déposants sont MARTIN PATRICK, domicilié(e) 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST-AYGULF - France et SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE, domicilié(e) 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST AYGULF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN PATRICK SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE - France.

La marque LA GROTTE AUX OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617376.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GROTTE AUX OURS est expirée depuis le 19 mars 2006.

MARTIN PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : A.S. DECISION , CHEF RAYMOND , SEMAVIV , UNIVERSAL DECORATION , CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION , NICOLAS MARTIN , BX BORDEAUX COMMERCES , CAMARLY , Deviendrez-vous ce que vous êtes? , DECOUVREZ VOS TALENTS, EXPLOITEZ TOUTES VOS RESSOURCES PERSONNELLES FIL DE SOI


MARTIN PATRICK - 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST-AYGULF - France

SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE - 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST AYGULF - France


MARTIN PATRICK SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE - France


Inscription le 28 avril 1999 - Rejet partiel n°276549 - Publication au BOPI 1999-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Papier, carton Livres - revues - journaux, produits de l'imprimerie articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces (miroirs), cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi ouvré à l'exception du verre de construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tissus, couvertures de lits et de table, linge de maison. Vêtements, habillement, chaussures, chapellerie, à l'exception des chaussures orthopédiques. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis décorations pour arbres de Noël. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeur (non en métaux précieux). Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométriques, bijoux de fantaisie. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et araser, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.