Déposée le 19 mars 1996 par MARTIN PATRICK et SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAVAL'HORSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Les déposants sont MARTIN PATRICK, domicilié(e) 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST-AYGULF - France et SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE, domicilié(e) 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST AYGULF - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN PATRICK SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE - France.
La marque CAVAL'HORSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617375.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN PATRICK - 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST-AYGULF - France
SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE - 993, ROUTE DE ROQUEBRUNE, 83370 ST AYGULF - France
MARTIN PATRICK SCHAPOSCHNIKOFF MARTINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
- Brides (harnais) - Bridons - Chaussures (cuir à doublure pour) - Chevaux licol de) - Chevaux (selles pour) - Courroies de harnais - Courroies en cuir (selleries) - Couverture de chevaux - Etriers (pièce en caoutchouc pour) - Etrivières - Garnitures de harnachement non en métaux précieux - Grenouillères pour chevaux - Guides (rênes) - Harnachement (garniture de) non en métaux précieux - Harnachements - Harnais pour animaux - Housses de selles pour chevaux - Licols - Licols, sacoches - Mangeoires (musettes) Mors (Harnachement) Pelleterie (peaux d'animaux) Vêtements (chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie) Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre . Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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