Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP ANIMAL
M. MARTIN Patrick
Mme MARTINI épouse Martin Liliane

Numéro de dépôt :
3063698
Date de dépôt :
30/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2030

Présentation de la marque CAP ANIMAL

Déposée le 30 octobre 2000 par monsieur MARTIN Patrick et madame MARTINI épouse Martin Liliane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP ANIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Les déposants sont monsieur MARTIN Patrick domicilié(e) 744 route Chamolay, 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France et madame MARTINI épouse Martin Liliane domicilié(e) 6 impasse de Sablon, 38300 BOURGOIN-JALLIEU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France.

La marque CAP ANIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP ANIMAL arrivera à expiration en date du 30 octobre 2030.

MARTIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : A.S. DECISION , CHEF RAYMOND , SEMAVIV , UNIVERSAL DECORATION , CHEF RAYMOND GAMME RESTAURATION , NICOLAS MARTIN , BX BORDEAUX COMMERCES , CAMARLY , Deviendrez-vous ce que vous êtes? , DECOUVREZ VOS TALENTS, EXPLOITEZ TOUTES VOS RESSOURCES PERSONNELLES FIL DE SOI


M. MARTIN Patrick - 744 route Chamolay, 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN - France

Mme MARTINI épouse Martin Liliane - 6 impasse de Sablon, 38300 BOURGOIN-JALLIEU - France


CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 31 rue de Fleurus, 75006 PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451537 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Inscription le 17 avril 2012 - Concession de licence n°573923 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Inscription le 5 septembre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°707443 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-05

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2020 n°2749162 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-05-27

Produits de jardin, à savoir engrais pour le jardin, produits chimiques pour le jardin, produits chimiques de traitement horticole, produits chimiques pour l'amendement des sols de jardin, produits fertilisants de jardin, compost et couverture d'humus pour le jardin, défoliants pour le jardin, paillis (engrais) pour le jardin, préparation pour la régulation de la croissance des plantes de jardin, terre végétale et terreaux de jardin. Produits diététiques et hygiéniques pour animaux ; produits de jardin, à savoir produits pour la destruction des animaux nuisibles dans les jardins, désherbants pour le jardin, insecticides et répulsifs pour le jardin, produits pour détruire les limaces, paraticides pour le jardin. Aquariums d'appartement. Sellerie. Cages pour animaux domestiques. Produits de jardin, à savoir arbres (végétaux), arbustes, blancs de champignons (semis), bulbes, écorces brutes, fleurs naturelles, gazon naturel, herbes potagères fraîches, salades vertes (plantes), légumes frais, plantes, rosiers ; graines, semences et plants ; aliments pour les animaux. Distribution, livraison et transport de marchandises.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.