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Marques déposées par monsieur MARTIN PATRICE
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SAM ET LES MOUCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM ET LES MOUCHES
MR MARTIN PATRICE
SAM ET LES MOUCHES EN NOM PROPRE

Numéro de dépôt :
3287542
Date de dépôt :
14/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2014
SAM ET LES MOUCHES de MARTIN PATRICE

Présentation de la marque SAM ET LES MOUCHES

Déposée le 14 avril 2004 par monsieur MARTIN PATRICE et SAM ET LES MOUCHES EN NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM ET LES MOUCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Les déposants sont monsieur MARTIN PATRICE domicilié(e) 4 rue du CORDOUAN - France et SAM ET LES MOUCHES EN NOM PROPRE domicilié(e) 17000 LA ROCHELLE - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MARTIN PATRICE SAM ET LES MOUCHES domicilié(e) 4 rue du CORDOUAN,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque SAM ET LES MOUCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287542.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM ET LES MOUCHES est expirée depuis le 14 avril 2014.


MR MARTIN PATRICE - 4 rue du CORDOUAN - France

SAM ET LES MOUCHES EN NOM PROPRE - 17000 LA ROCHELLE - 17000 - France - SIREN 3


MR MARTIN PATRICE SAM ET LES MOUCHES - 4 rue du CORDOUAN,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vetement, chaussures, chemises, chapelerie, vetement cuir et imitation cuir, ceinture, fourrure, (vetement), gants, foulard, cravattes, boneterie, chaussettes, chaussons, chaussure de plage, de sport ou de ville et sous vetements. Joallerie, bijouterie, pierre precieuse, objet d'art en metaux precieux, bracelets, chaines, porte clé fantaisie. Meubles, glaces (miroir), cadres, commode, coussins, étagères, matelas, vannerie, boite en bois. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.