Déposée par voie électronique le 30 décembre 2009 par monsieur MARTIN Patrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PATRICE MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-05 du 5 février 2010.
Le déposant est monsieur MARTIN Patrice domicilié(e) 21 Rue du Centre - 44340 - Bouguenais - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PARTHEMA 2, SELARL, Mme L'Hopitalier Marie-Pierre domicilié(e) 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France.
La marque PATRICE MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATRICE MARTIN arrivera à expiration en date du 30 décembre 2029.
MARTIN Patrice a également déposé les autres marques suivantes : PATRICE MARTIN
M. MARTIN Patrice - 21 Rue du Centre - 44340 - Bouguenais - France
PARTHEMA 2, SELARL, Mme L'Hopitalier Marie-Pierre - 3 mail du Front Populaire - 44200 - Nantes - France
Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 15 février 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°543258 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 4 avril 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°546359 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-04
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2020 n°2737415 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-24
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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