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Marques déposées par MARTIN Pascal
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MORTELLE SOIREE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORTELLE SOIREE
MARTIN Pascal

Numéro de dépôt :
3626988
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2029
MORTELLE SOIREE de MARTIN Pascal

Présentation de la marque MORTELLE SOIREE

Déposée le 2 février 2009 par MARTIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORTELLE SOIREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est MARTIN Pascal domicilié(e) Local C, 8 CHE de Castelviel - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Ludi Sensu, M. MARTIN Pascal domicilié(e) Local C, 8 CHE de Castelviel - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France.

La marque MORTELLE SOIREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MORTELLE SOIREE arrivera à expiration en date du 2 février 2029.


MARTIN Pascal - Local C, 8 CHE de Castelviel - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France


Ludi Sensu, M. MARTIN Pascal - Local C, 8 CHE de Castelviel - 31180 - ROUFFIAC TOLOSAN - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 30 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732125 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-30

Renouvellement sans limitation le 1 février 2019 n°2705332 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-02-01

Inscription le 15 avril 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°754239 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-15

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres.