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Marques déposées par MARTIN Pascal
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MIGITEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGITEL
MARTIN Pascal

Numéro de dépôt :
97670435
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2007

Présentation de la marque MIGITEL

Déposée le 26 mars 1997 par MARTIN Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIGITEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est MARTIN Pascal, domicilié(e) 11, rue Foury, 92310 SEVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MARTIN Pascal - France.

La marque MIGITEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGITEL est expirée depuis le 26 mars 2007.

MARTIN Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ADDENDA , MANIAMIME JEU DE MAINS POUR 4 A 12 VILAINS , LUDIsensu , API-CONCEPT , ALVEOLYS , L'ALBATROS , ARKANN-SYNERGIE , ARKANN , AIRAZUR , MIEL et MER


MARTIN Pascal - 11, rue Foury, 92310 SEVRES - France


M. MARTIN Pascal - France


Inscription le 25 août 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°242035 - Publication au BOPI 1997-08-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Mitigeur pour conduites d'eau chaude et d'eau froide télécommandable avec réglage automatique de température Mitigeur pour autres fluides ou fongibles télécommandable