Marque expirée - Marque en non vigueur

Clémentine
MARTIN-PACHECO Gabriel

Numéro de dépôt :
3630604
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Clémentine de MARTIN-PACHECO Gabriel

Présentation de la marque Clémentine

Déposée le 17 février 2009 par MARTIN-PACHECO Gabriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clémentine »

Le déposant est MARTIN-PACHECO Gabriel domicilié(e) 21 rue Camille Desmoulins - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN-PACHECO Gabriel domicilié(e) 21 rue Camille Desmoulins - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clémentine est expirée depuis le 17 février 2019.


MARTIN-PACHECO Gabriel - 21 rue Camille Desmoulins - 31400 - TOULOUSE - France


MARTIN-PACHECO Gabriel - 21 rue Camille Desmoulins - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Inscription le 5 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°513943 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-05

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521274 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 16 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677868 - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-08-16

Inscription le 11 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733017 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-11

Blanchissage du linge ; réparation de chaussures ; travaux de cordonnerie ; réparation de costumes ; nettoyage de couches ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien de piscines ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; nettoyage d'habits ; lavage de vehicules ; lavage du linge ; lessivage ; repassage du linge ; rénovation de vêtements ; ménage ; nettoyage de domicile ; tous ces services étant fournis à domicile. Accompagnement de voyageurs ; accompagnement de personnes agées ou dépendantes ; transport en ambulance ; accompagnement d'enfants de l'école au domicile et du domicile à l'école. Enseignement ; cours particuliers à domicile. Service de traiteurs à domicile. Service de jardinage ; entretien de pelouses ; services de soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux à domicile ; service de gardes-malades. Garde d'enfants à domicile, gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; garde de personnes âgées ou dépendantes à domicile.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.