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Marques déposées par monsieur MARTIN Olivier
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DOMAINE DES CLOS ROUSSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CLOS ROUSSEAU
Monsieur MARTIN Olivier

Numéro de dépôt :
95598145
Date de dépôt :
13/11/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
13/11/2005

Présentation de la marque DOMAINE DES CLOS ROUSSEAU

Déposée le 13 novembre 1995 par monsieur MARTIN Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « DOMAINE DES CLOS ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est monsieur MARTIN Olivier domicilié(e) 331 Rue d'Oiré, 49260 LE VAUDELNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTIN Olivier - France.

La marque DOMAINE DES CLOS ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CLOS ROUSSEAU est expirée depuis le 13 novembre 2005.

MARTIN Olivier a également déposé les autres marques suivantes : GRIDEXE , ZELLIGES , LES TERRASSES DE RUBENS , CHATEAU ROLAND LA GARDE , ISATIS Environnement , SUSAN , CELLULE DE CRISE , GREEN BOX , AFCOM (Académie de formation à la communication) , MERRY DAYS


Monsieur MARTIN Olivier - 331 Rue d'Oiré, 49260 LE VAUDELNAY - France


Monsieur MARTIN Olivier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES CLOS ROUSSEAU"