Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUREA maison bois
Martin nicolas
Hector cyril
Theyssieras alain

Numéro de dépôt :
3727456
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2020
NATUREA maison bois de Martin nicolas

Présentation de la marque NATUREA maison bois

Déposée le 6 avril 2010 par Martin nicolas, Hector cyril, Theyssieras alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUREA maison bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Les déposants sont Martin nicolas domicilié(e) 6 rue du 8 mai 1945 - 91130 - RIS ORANGIS - France, Hector cyril domicilié(e) 9 rue de la Forêt macherin - 77630 - ST MARTIN EN BIERE - France, Theyssieras alain domicilié(e) 12 rue gustave pitiot - 77380 - COMBS LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martin nicolas domicilié(e) 6 rue du 8 mai 1945 - 91130 - RIS ORANGIS - France.

La marque NATUREA maison bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUREA maison bois est expirée depuis le 6 avril 2020.


Martin nicolas - 6 rue du 8 mai 1945 - 91130 - RIS ORANGIS - France

Hector cyril - 9 rue de la Forêt macherin - 77630 - ST MARTIN EN BIERE - France

Theyssieras alain - 12 rue gustave pitiot - 77380 - COMBS LA VILLE - France


Martin nicolas - 6 rue du 8 mai 1945 - 91130 - RIS ORANGIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

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