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Marques déposées par Martin Moiteiro
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GreenCopie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GreenCopie
Martin Moiteiro
Jacques Bocquet

Numéro de dépôt :
3804750
Date de dépôt :
09/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
GreenCopie de Martin Moiteiro

Présentation de la marque GreenCopie

Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par Martin Moiteiro et Jacques Bocquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GreenCopie »

Les déposants sont Martin Moiteiro domicilié(e) 311 Chemin de Pré Lachat - 38330 - Saint Ismier - France et Jacques Bocquet domicilié(e) 200 route des Rieux - 38330 - Montbonnot - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Bocquet domicilié(e) 200 route des Rieux - 38330 - Montbonnot - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40


Martin Moiteiro - 311 Chemin de Pré Lachat - 38330 - Saint Ismier - France

Jacques Bocquet - 200 route des Rieux - 38330 - Montbonnot - France


Jacques Bocquet - 200 route des Rieux - 38330 - Montbonnot - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°581989 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).