Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER CROCK'IN
MARTIN Michel
SENES Dominique

Numéro de dépôt :
95600827
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque SUPER CROCK'IN

Déposée le 27 novembre 1995 par MARTIN Michel et SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SUPER CROCK'IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Les déposants sont MARTIN Michel, domicilié(e) Les pins, 81660 VERMEIL - France et SENES Dominique, domicilié(e) 11 avenue de Toulouse, 81200 AUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque SUPER CROCK'IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER CROCK'IN est expirée depuis le 27 novembre 2005.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


MARTIN Michel - Les pins, 81660 VERMEIL - France

SENES Dominique - 11 avenue de Toulouse, 81200 AUSSILLON - France


Cabinet DELHAYE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-37

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 21 décembre 2005 - Concession de licence n°424761 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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