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SPECIAL CHASSE SPORT HAUTE ENERGIE GRANDE DIGESTIBILITE FORME ET REGAL DE VOTRE CHIEN CANI SOUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL CHASSE SPORT HAUTE ENERGIE GRANDE DIGESTIBILITE FORME ET REGAL DE VOTRE CHIEN CANI SOUPE
MARTIN Michel
SENES Dominique

Numéro de dépôt :
95591260
Date de dépôt :
29/09/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
29/09/2005

Présentation de la marque SPECIAL CHASSE SPORT HAUTE ENERGIE GRANDE DIGESTIBILITE FORME ET REGAL DE VOTRE CHIEN CANI SOUPE

Déposée le 29 septembre 1995 par MARTIN Michel et SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SPECIAL CHASSE SPORT HAUTE ENERGIE GRANDE DIGESTIBILITE FORME ET REGAL DE VOTRE CHIEN CANI SOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Les déposants sont MARTIN Michel, domicilié(e) Les Pins, 81660 VERMEIL - France et SENES Dominique, domicilié(e) 11 Ave de Toulouse, 81200 AUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque SPECIAL CHASSE SPORT HAUTE ENERGIE GRANDE DIGESTIBILITE FORME ET REGAL DE VOTRE CHIEN CANI SOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL CHASSE SPORT HAUTE ENERGIE GRANDE DIGESTIBILITE FORME ET REGAL DE VOTRE CHIEN CANI SOUPE est expirée depuis le 29 septembre 2005.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


MARTIN Michel - Les Pins, 81660 VERMEIL - France

SENES Dominique - 11 Ave de Toulouse, 81200 AUSSILLON - France


Cabinet DELHAYE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 21 décembre 2005 - Concession de licence n°424761 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Aliment pour animaux