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Marques déposées par MARTIN Michel
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PAYSAN du COMMINGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSAN du COMMINGES
MARTIN Michel

Numéro de dépôt :
3323910
Date de dépôt :
16/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/11/2014
PAYSAN du COMMINGES de MARTIN Michel

Présentation de la marque PAYSAN du COMMINGES

Déposée le 16 novembre 2004 par MARTIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « PAYSAN du COMMINGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-52 du 24 décembre 2004.

Le déposant est MARTIN Michel domicilié(e) Rue de la poste,31420 CASSNABERE-TOURNAS - 31420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Michel domicilié(e) Rue de la poste,31420 CASAGNABERE-TOURNAS - 31420 - France.

La marque PAYSAN du COMMINGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAN du COMMINGES est expirée depuis le 16 novembre 2014.


MARTIN Michel - Rue de la poste,31420 CASSNABERE-TOURNAS - 31420 - France


MARTIN Michel - Rue de la poste,31420 CASAGNABERE-TOURNAS - 31420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-16

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Bouillons. Conserves de légumes. Conserves de viandes. Légumes conservés. Légumes cuits. Légumes séchés. Compote de pommes. Potages. Purée de tomates. Jus de tomates pour la cuisine. Viande. Viande conservée. Sauce tomate. Jus de viandes. Viande sauces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.