Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ND NAT DOG SOUPE
MARTIN Michel
SENES Dominique

Numéro de dépôt :
1419062
Date de dépôt :
08/07/1987
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
08/07/2007
ND NAT DOG SOUPE de MARTIN Michel

Présentation de la marque ND NAT DOG SOUPE

Déposée le 8 juillet 1987 par MARTIN Michel et SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « ND NAT DOG SOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont MARTIN Michel, domicilié(e) Les Pins, 81660 VERMEIL (dossier no 2086554) - France et SENES Dominique, domicilié(e) 11 avenue de Toulouse, 81200 MAZAMET (dossier no 2086554) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE domicilié(e) (dossier no 2086554) - France.

La marque ND NAT DOG SOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ND NAT DOG SOUPE est expirée depuis le 8 juillet 2007.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM , SUPER CROCK'IN


MARTIN Michel - Les Pins, 81660 VERMEIL (dossier no 2086554) - France

SENES Dominique - 11 avenue de Toulouse, 81200 MAZAMET (dossier no 2086554) - France


Cabinet DELHAYE - (dossier no 2086554) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1997 n°2086554 - Publication au BOPI 1997-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 1 juin 1995 - Transmission de propriété n°186088 - Publication au BOPI 1995-06-01

Aliment composé pour chiens.