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Marques déposées par MARTIN Michel
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MODERATO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERATO
MARTIN Michel
SENES Dominique

Numéro de dépôt :
97668067
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2007

Présentation de la marque MODERATO

Déposée le 7 mars 1997 par MARTIN Michel et SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODERATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Les déposants sont MARTIN Michel, domicilié(e) Les Pins, 81660 VERMEIL - France et SENES Dominique, domicilié(e) 11 avenue de Toulouse, 81200 MAZAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque MODERATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERATO est expirée depuis le 7 mars 2007.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


MARTIN Michel - Les Pins, 81660 VERMEIL - France

SENES Dominique - 11 avenue de Toulouse, 81200 MAZAMET - France


Cabinet DELHAYE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 21 décembre 2005 - Concession de licence n°424761 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt