Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMAUDIT +
Monsieur MARTIN Michel

Numéro de dépôt :
1743191
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
05/02/2000
MEMAUDIT + de MARTIN Michel

Présentation de la marque MEMAUDIT +

Déposée le 5 février 1990 par monsieur MARTIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MEMAUDIT + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTIN Michel domicilié(e) demeurant 2 Place Sainte Croix à ORLEANS (45000)Monsieur AUBAILLY Serge,demeurant 7 Route d'Olivet à ORLEANS (45100)Monsieur ALLEZY Joël,demeurant 4 Rue de la Tortue à LA CHAPELLE ST MESMIN (45380) - France.

La marque MEMAUDIT + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743191.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMAUDIT + est expirée depuis le 5 février 2000.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


Monsieur MARTIN Michel - demeurant 2 Place Sainte Croix à ORLEANS (45000)Monsieur AUBAILLY Serge,demeurant 7 Route d'Olivet à ORLEANS (45100)Monsieur ALLEZY Joël,demeurant 4 Rue de la Tortue à LA CHAPELLE ST MESMIN (45380) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Mémento de contrôle - Méthode de travail