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Marques déposées par monsieur MARTIN Michel
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DOMAINE DE ST PANCRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ST PANCRACE
Monsieur MARTIN Michel

Numéro de dépôt :
3005289
Date de dépôt :
21/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE ST PANCRACE

Déposée le 21 janvier 2000 par monsieur MARTIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ST PANCRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est monsieur MARTIN Michel domicilié(e) Quartier la mourguette, Rue Samuel Heinemann, 30130 PONT ST ESPRIT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTIN Michel - France.

La marque DOMAINE DE ST PANCRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ST PANCRACE est expirée depuis le 21 janvier 2010.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


Monsieur MARTIN Michel - Quartier la mourguette, Rue Samuel Heinemann, 30130 PONT ST ESPRIT - France


Monsieur MARTIN Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de St Pancrace.