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Marques déposées par monsieur MARTIN Michel
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DOMAINE DE SAINT PANCRACE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT PANCRACE
Monsieur MARTIN Michel

Numéro de dépôt :
1736033
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
07/12/1998

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT PANCRACE

Déposée le 7 décembre 1988 par monsieur MARTIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE SAINT PANCRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MARTIN Michel domicilié(e) Quartier La Mourguette Rue Samuel Heinemann, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France.

La marque DOMAINE DE SAINT PANCRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SAINT PANCRACE est expirée depuis le 7 décembre 1998.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


Monsieur MARTIN Michel - Quartier La Mourguette Rue Samuel Heinemann, 30130 PONT SAINT ESPRIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

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