Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MARTIN Michel
/
CROQS GAULOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROQS GAULOIS
MARTIN Michel
SENES Dominique

Numéro de dépôt :
3083850
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2011
CROQS GAULOIS de MARTIN Michel

Présentation de la marque CROQS GAULOIS

Déposée le 20 février 2001 par MARTIN Michel et SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQS GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Les déposants sont MARTIN Michel, domicilié(e) Les Pins, 81660 VERMEIL - France et SENES Dominique, domicilié(e) 11 avenue de Toulouse, 81200 MAZAMET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque CROQS GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQS GAULOIS est expirée depuis le 20 février 2011.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


MARTIN Michel - Les Pins, 81660 VERMEIL - France

SENES Dominique - 11 avenue de Toulouse, 81200 MAZAMET - France


Cabinet DELHAYE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 5 février 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°490311 - Publication au BOPI 2009-02-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.