Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODIPUCE L'ANTI PUCE DE CODICO
MARTIN Michel
SENES Dominique

Numéro de dépôt :
95572698
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
18/05/2005

Présentation de la marque CODIPUCE L'ANTI PUCE DE CODICO

Déposée le 18 mai 1995 par MARTIN Michel et SENES Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « CODIPUCE L'ANTI PUCE DE CODICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Les déposants sont MARTIN Michel, domicilié(e) Les Pins, 81660 VERMEIL - France et SENES Dominique, domicilié(e) 11 avenue de Toulouse, 81200 AUSSILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque CODIPUCE L'ANTI PUCE DE CODICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODIPUCE L'ANTI PUCE DE CODICO est expirée depuis le 18 mai 2005.

MARTIN Michel a également déposé les autres marques suivantes : LOTO 81 , MLK , HIT CARD , ORCOM CENTRE , Mediaforma , JOVINA , C.O.E.U.R. CENTRE D'ORGANISATION EUROPEEN D'UNIONS ET DE RENCONTRES , ND NAT DOG SOUPE , AGI'PLUS HAUTE TENEUR EN PROTEINES ET MATIERES GRASSES LE "PLUS" POUR VOTRE CHIEN ! , MEUBLES D ART MM


MARTIN Michel - Les Pins, 81660 VERMEIL - France

SENES Dominique - 11 avenue de Toulouse, 81200 AUSSILLON - France


Cabinet DELHAYE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376278 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 21 décembre 2005 - Concession de licence n°424761 - Publication au BOPI 2005-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

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