Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BABY-BROSSE
Numéro de dépôt :
93483940
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Présentation de la marque BABY-BROSSE
Déposée le 10 septembre 1993 par la société MARTIN michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « BABY-BROSSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARTIN michel a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 octobre 1995 - REJET TOTAL n°191137 - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1995-10-23