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Marques déposées par monsieur MARTIN Marcel
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M CLOS DE LA SABLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M CLOS DE LA SABLETTE
Monsieur MARTIN Marcel

Numéro de dépôt :
93475269
Date de dépôt :
28/06/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/06/2003

Présentation de la marque M CLOS DE LA SABLETTE

Déposée le 28 juin 1993 par monsieur MARTIN Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « M CLOS DE LA SABLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est monsieur MARTIN Marcel domicilié(e) Les Silleries B.P. 12, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MARTIN Marcel - France.

La marque M CLOS DE LA SABLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475269.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M CLOS DE LA SABLETTE est expirée depuis le 28 juin 2003.

MARTIN Marcel a également déposé les autres marques suivantes : M CLOS DU MAS NOE , M CLOS DE LA SABLETTE , M CLOS DU MAS NOE , LA CALECHE


Monsieur MARTIN Marcel - Les Silleries B.P. 12, 44330 MOUZILLON - France


Monsieur MARTIN Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Vins d'appellation d'origine contrôlée Muscadet de Sèvre et Maine sur lie