Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CALECHE
Numéro de dépôt :
960823
Date de dépôt :
15/06/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque LA CALECHE
Déposée le 15 juin 1976 par monsieur Martin (Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « LA CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 960823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CALECHE est expirée depuis le 15 juin 1986.
Martin (Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-521