369 IMMOBILIER
Présentation de la marque 369 IMMOBILIER
Déposée le 20 janvier 2005 par MARTIN Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 369 IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 369 IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 369 IMMOBILIER est expirée depuis le 20 janvier 2015.
MARTIN Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°524042 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-26
Inscription le 27 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603970 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27