Marque enregistrée - Marque en non vigueur

369 IMMOBILIER
MARTIN Luc, Siegfried, Tristan

Numéro de dépôt :
3337404
Date de dépôt :
20/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2015
369 IMMOBILIER de MARTIN Luc

Présentation de la marque 369 IMMOBILIER

Déposée le 20 janvier 2005 par MARTIN Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 369 IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est MARTIN Luc, Siegfried, Tristan domicilié(e) 4 rue du Centre, La Pironnière,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN LUC domicilié(e) 4 RUE DU CENTRE, LA PIRONNIERE,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France.

La marque 369 IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 369 IMMOBILIER est expirée depuis le 20 janvier 2015.

MARTIN Luc a également déposé les autres marques suivantes : REMBLAI IMMOBILIER , AIV AGENCE IMMOBILIERE VENDÉE


MARTIN Luc, Siegfried, Tristan - 4 rue du Centre, La Pironnière,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France


MARTIN LUC - 4 RUE DU CENTRE, LA PIRONNIERE,85180 LE CHATEAU D'OLONNE - 85180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°524042 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 27 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603970 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-27

Affaires immobilières.