Marque enregistrée - Marque en vigueur

Délicate & Saine
M. Martin LE ROY
M. antoine darasse

Numéro de dépôt :
4282425
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
Délicate & Saine de Martin LE ROY

Présentation de la marque Délicate & Saine

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par monsieur Martin LE ROY et monsieur antoine darasse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Délicate & Saine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Les déposants sont monsieur Martin LE ROY domicilié(e) 16 rue de la fontaine du but - 75018 - paris - France et monsieur antoine darasse domicilié(e) immeuble, 82 rue d' amsterdam - 75009 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin LE ROY domicilié(e) 16 rue de la fontaine du but - 75018 - paris - France.

La marque Délicate & Saine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délicate & Saine arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

Martin LE ROY a également déposé les autres marques suivantes :


M. Martin LE ROY - 16 rue de la fontaine du but - 75018 - paris - France

M. antoine darasse - immeuble, 82 rue d' amsterdam - 75009 - paris - France


M. Martin LE ROY - 16 rue de la fontaine du but - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.