Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AUTOREPAS
Numéro de dépôt :
1618207
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2000
Présentation de la marque AUTOREPAS
Déposée le 2 octobre 1990 par MARTIN-LAVIGNE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOREPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AUTOREPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOREPAS est expirée depuis le 2 octobre 2000.
MARTIN-LAVIGNE Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10