Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUBLE SENS
Numéro de dépôt :
1258974
Date de dépôt :
30/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/1994
Présentation de la marque DOUBLE SENS
Déposée le 30 janvier 1984 par MARTIN Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUBLE SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE SENS est expirée depuis le 30 janvier 1994.
MARTIN Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26