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Marques déposées par MARTIN Laurent
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DOMAINE DU PY DE BULLIAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PY DE BULLIAT
MARTIN Laurent
MARTIN René

Numéro de dépôt :
98754564
Date de dépôt :
13/10/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/10/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU PY DE BULLIAT

Déposée le 13 octobre 1998 par MARTIN Laurent et MARTIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU PY DE BULLIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Les déposants sont MARTIN Laurent, domicilié(e) Le Py de Bulliat, 69430 REGNIE DURETTE - France et MARTIN René, domicilié(e) Le Py de Bulliat, 69430 REGNIE DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Laurent et René - France.

La marque DOMAINE DU PY DE BULLIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PY DE BULLIAT est expirée depuis le 13 octobre 2008.

MARTIN Laurent a également déposé les autres marques suivantes : RapidAccess , FRENCH CREPES , CROUSTISUD , FEMAG , LOO GENERATION , G2ER FORMATION , W WHIXBI , NEWENERGYDRIVE , ELECTRO-PARK , LOO JET


MARTIN Laurent - Le Py de Bulliat, 69430 REGNIE DURETTE - France

MARTIN René - Le Py de Bulliat, 69430 REGNIE DURETTE - France


MARTIN Laurent et René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Vin appelation d'origine contrôlée - Régnié - Morgon - Beaujolais Villages Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Domaine du Py de Bulliat ".