Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOURCIN
MARTIN KAVEL Jacques, Claude, Francois

Numéro de dépôt :
1102402
Date de dépôt :
13/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOURCIN

Déposée le 13 juillet 1979 par MARTIN KAVEL Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOURCIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN KAVEL Jacques, Claude, Francois, domicilié(e) 10 Square Chézy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine) $avec réserve d'usufruit au profit de GRAZIA Germaine, Juliette, Louise, 150 rue Perronet, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). $TELLE Yvonne, Georgette, Claire, 27, Avenue Bugeaud, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SOURCIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOURCIN est expirée depuis le 13 juillet 1989.


MARTIN KAVEL Jacques, Claude, Francois - 10 Square Chézy, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine) $avec réserve d'usufruit au profit de GRAZIA Germaine, Juliette, Louise, 150 rue Perronet, NEUILLY-SUR-SEINE (Hauts-de-Seine). $TELLE Yvonne, Georgette, Claire, 27, Avenue Bugeaud, 75016 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006

Produits pharmaceutiques.