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Marques déposées par monsieur Martin Kaltenbacher
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ROTOBOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROTOBOX
M. Martin Kaltenbacher

Numéro de dépôt :
3999292
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2023
ROTOBOX de Martin Kaltenbacher

Présentation de la marque ROTOBOX

Déposée par voie électronique le 19 avril 2013 par monsieur Martin Kaltenbacher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROTOBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Martin Kaltenbacher domicilié(e) 28 rue Basse - 68510 - Helfrantzkirch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Martin Kaltenbacher domicilié(e) 28 rue Basse - 68510 - Helfrantzkirch - France.

La marque ROTOBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999292.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTOBOX est expirée depuis le 19 avril 2023.

Martin Kaltenbacher a également déposé les autres marques suivantes : QUALIVENTIL , Bol d'air pur , SCHOOLAIR


M. Martin Kaltenbacher - 28 rue Basse - 68510 - Helfrantzkirch - France


M. Martin Kaltenbacher - 28 rue Basse - 68510 - Helfrantzkirch - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631238 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.