Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DAME NORMANDE
MARTIN Joël

Numéro de dépôt :
1412989
Date de dépôt :
05/06/1987
Lieu de dépôt :
FALAISE
Date d'expiration :
05/06/1997
LA DAME NORMANDE de MARTIN Joël

Présentation de la marque LA DAME NORMANDE

Déposée le 5 juin 1987 par MARTIN Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FALAISE), la marque française « LA DAME NORMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MARTIN Joël, domicilié(e) Grande Rue, 14690 PONT D'OUILLY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUT Muriel - France.

La marque LA DAME NORMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DAME NORMANDE est expirée depuis le 5 juin 1997.

MARTIN Joël a également déposé les autres marques suivantes : LES CHIFOINETTES , Young Believe Yourself , Wewatchsport , Comte Hugues des Ouches , J.M. MARTIN , LES CONQUETES DE GUILLAUME , LAURENCE AUDREY


MARTIN Joël - Grande Rue, 14690 PONT D'OUILLY. - France


DECOUT Muriel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Entremêts de pâtisserie à base de chifoine, noisette, pomme, beurre et crème.